Pratiques exemplaires d’évaluation des effets cumulatifs (qualité et quantité de l’eau) pour les opérations d’extraction de sable et de gravier sous l’eau dans les sous-bassins-versants prioritaires du bassin versant de la rivière Grand

Office de protection de la nature de la rivière Grand

Septembre 2010

Anglais

Ontario

Bassin versant de la rivière Grand

L’objectif de ce document sur les pratiques exemplaires est de présenter une approche raisonnable, cohérente et scientifiquement défendable pour évaluer les effets cumulatifs potentiels de l’extraction de sable et de gravier sous l’eau (opérations nouvelles et modifiées) dans le cadre du processus d’examen et d’approbation du ministère des Richesses naturelles en vertu de la Loi sur les ressources en agrégats.

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