Guide technique pour l'étude de suivi des effets sur l’environnement des mines de métaux - ICCE

Guide technique pour l’étude de suivi des effets sur l’environnement des mines de métaux

Environnement Canada

2012

Anglais et français

Canada

Le présent document vise à fournir une orientation aux mines sur la façon de répondre aux exigences réglementaires de l’étude de suivi des effets sur l’environnement dans le cadre du Règlement sur les effluents des mines de métaux. Il ne s’agit pas d’une interprétation juridique du Règlement.

Télécharger le document PDF >

Parcourir le site Web >